| Direction et service d’affectation | Direction de l’Amélioration de la Qualité et de la Sécurité des Soins (DAQSS) Mission Numérique en Santé (MNS) Le numérique constitue un levier majeur de transformation du système de santé, impactant l’organisation des soins, les pratiques professionnelles que ce soit dans le champ sanitaire ou dans le champ social et médico-social, ainsi que l’accompagnement des personnes. Dans ce contexte, la Haute Autorité de Santé (HAS) a créé en 2021 un service dédié, la Mission Numérique en Santé (MNS). Service à forte dimension transversale et stratégique, la MNS occupe une position spécifique au sein de l’institution. Elle est rattachée hiérarchiquement à la DAQSS, direction référente de la HAS pour toute question relative à la qualité et à la sécurité des soins. La MNS est également rattachée fonctionnellement à la Direction de l’évaluation et de l’accès à l’innovation (DEAI) ainsi que, depuis 2025, à la Direction de la qualité de l’accompagnement social et médico-social (DIQASM). La MNS a pour mission de proposer, piloter et mettre en œuvre la stratégie de la HAS en matière de numérique et d’IA en santé. Son action s’inscrit dans les trois missions socles de la HAS — évaluation des technologies, élaboration de recommandations de bonnes pratiques, mesure et amélioration de la qualité — afin de promouvoir des usages numériques contribuant à l’amélioration de la qualité, de la sécurité et de l’accès aux soins et aux accompagnements. La MNS prépare la doctrine de la HAS sur les sujets numériques et la porte aux niveaux national et international. Elle contribue, en propre ou en transversalité avec les autres directions et services métiers, à la production de travaux répondant notamment aux sollicitations des ministères, des agences nationales et des partenaires institutionnels. Elle veille à l’intégration cohérente et pertinente des usages du numérique (aide à la décision, télésanté, outils numériques en santé, etc.) dans l’ensemble des productions de la HAS (recommandations de bonne pratique clinique, parcours de soins pour la prise en charge des maladies chroniques, référentiels de certification des établissements de santé et d’évaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, etc.) Elle copilote, avec le Service de l’évaluation des dispositifs (SED), l’évaluation des dispositifs médicaux numériques et des solutions de télésurveillance. La MNS mène en outre des travaux stratégiques et prospectifs visant à adapter et renouveler les cadres d’évaluation, de recommandation et de qualité face aux enjeux du numérique et de l’IA. La phase de montée en puissance et de consolidation menée entre 2021 et 2025 a permis d’installer la MNS comme un service reconnu pour son expertise et de positionner la HAS comme un acteur de référence au sein de l’écosystème du numérique en santé. Le numérique, en particulier les solutions d’intelligence artificielle, est désormais l’un des axes prioritaires du projet stratégique 2025-2030 de la HAS, qui ouvre une nouvelle phase pour les travaux de la MNS. L’objectif de la HAS est, en lien étroit avec les acteurs de l’écosystème, de poser un cadre de confiance sur le numérique et l’intelligence artificielle en santé, pour accompagner les usages, faciliter l’appropriation des technologies utiles et la transformation des pratiques. Ce cadre de confiance sera une composante essentielle de la réponse aux enjeux du système de santé définie dans le projet stratégique de la HAS, fondée notamment sur le renforcement de la pertinence et de la sécurité des pratiques, sur la structuration des parcours des personnes et sur le renforcement de leur pouvoir d’agir. |